Un collectif d’environ 70 familles quesnoysiennes et wambrecitaines, voisines d’un terrain agricole acheté et occupé par les gens du voyage depuis douze ans, s’est créé en début d’année. Pour que la ...

La Fiducie agricole REM a annoncé jeudi avoir fait une seconde acquisition de terrain, pour préserver la vocation agricole à proximité de la station Brossard du Réseau express métropolitain (REM). • À ...

Une précision quant à la définition de la notion de terrain de situation privilégiée en droit de l’expropriation. Dans une décision rendue le 29 octobre 2015, la Cour de cassation saisie d’un pourvoi ...

Attendue pour débloquer les transactions sur des terrains agricoles extramuros, la procédure qui réglemente le calcul, le prélèvement et le paiement de l'impôt supplémentaire de 80%, dû sous certaines ...

Un terrain agricole coûte en moyenne plus de 50.000 euros par hectare en Belgique. Un prix bien plus élevé qu’ailleurs en Europe, et donc un coût de plus pour les agriculteurs belges. La grogne des ...

iad France - Alain Habib vous propose: Terrain agricole de 5000m² , edf à 50m, possibilité de forage, chemin en bordure. bonne exposition accès facile Me consulter pour de plus amples informations ...

Les fonctionnaires et les agents habilités à rechercher et à constater les infractions au code de l'environnement sont-ils tenus d'informer le procureur de la République avant de pénétrer sur un ...

Lors de la vente d’un terrain, qu’il soit constructible ou non, il est possible de le vendre plus cher que le prix auquel il a été acquis. Le vendeur réalise alors une plus-value immobilière qui est ...

iad France - Celine Breton vous propose: Aimargues, commune entre terre et Mer, proche des accès autoroutiers A9 et de la route nationale 113. Vente d'un terrain agricole/de loisir, plat et clôturé .